L'Accord Cadre Santé et Sécurité au Travail (ACSST)

Accord Cadre Santé et Sécurité au Travail  (ACSST)

 

Rapport de M GENOT Rolland au bureau de l’Union Syndicale CGT de PARIS du 23 janvier 2012

 

J’ai été chargé au nom de la Commission Santé et conditions de travail de rapporter sur le document d’Accord cadre santé au travail proposé par l’administration applicable prochainement aux personnels de la Ville et du Département en cas de signature des organisations syndicales.
 Je tiens à remercier Ida, Jacques et Christian pour leurs contributions et leur relecture.

 

Pour visualiser le document complet cliquer sur le lien ci dessous:

 

 

Mis en ligne le 29 janvier 2012  |  Dernière mise a jour 17 janvier 2014